Conditions générales

ARTICLE 1 – Définitions 2

ARTICLE 2 – Identité de l'Entrepreneur 2

ARTICLE 3 – Applicabilité 2

ARTICLE 4 – L'offre 3

ARTICLE 5 – Le contrat 3

ARTICLE 6 – Droit de rétractation 4

ARTICLE 7 – Frais en cas de rétractation 4

ARTICLE 8 – Exclusion du droit de rétractation 5

ARTICLE 9 – Le prix 5

ARTICLE 10 – Conformité et Garantie 5

ARTICLE 11 – Livraison et exécution 6

ARTICLE 12 – Contrats à durée déterminée : durée, résiliation et renouvellement 6

ARTICLE 13 – Paiement 7

ARTICLE 14 – Procédure de réclamation 7

ARTICLE 15 – Litiges 8

ARTICLE 16 – Dispositions complémentaires ou dérogatoires 8

ARTICLE 1 – Définitions

Dans ces Termes et Conditions, les termes suivants auront les termes suivants

significations :

Entrepreneur : la personne physique ou morale affiliée à Taebak S.à.rl-s et fournissant des produits et/ou services à distance aux consommateurs ;

Consommateur : la personne physique n'agissant pas dans l'exercice de sa profession ou de son entreprise et concluant un contrat à distance avec l'entrepreneur ;

Contrat à distance : un contrat dans lequel, jusqu'à la conclusion du contrat, il est fait usage exclusif d'une ou plusieurs technologies de communication à distance dans le cadre du système organisé par l'entrepreneur pour la vente à distance de produits et/ou de services ;

Technologie de communication à distance : un moyen à utiliser pour conclure un accord, sans que le consommateur et l'entrepreneur ne soient ensemble au même endroit au même moment.

Délai de réflexion : le délai pendant lequel le Consommateur peut exercer son droit de rétractation ;

Droit de rétractation : possibilité pour le Consommateur de se rétracter du contrat à distance dans le délai de rétractation ;

Jour : jour calendaire ;

Contrat à durée indéterminée : contrat à distance portant sur une série de produits et/ou services, dont l'obligation d'offre et/ou d'achat est étalée sur une plus longue période ;

Support de données à long terme : tout moyen permettant au Consommateur ou à l'Entrepreneur de stocker des informations qui lui sont personnellement destinées de manière à permettre une consultation future et une reproduction sans altération des informations stockées.

ARTICLE 2 – Identité de l'Entrepreneur

Bijoux Banjak

29 Boulevard Prince Henri, 1724, Luxembourg

Adresse e-mail : contact@banjjak-jewelry.com

Numéro de chambre de commerce :

Numéro d'identification TVA :

ARTICLE 3 – Applicabilité

  1. Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toute offre de l'Entrepreneur et à tout contrat à distance conclu par l'Entrepreneur et le Consommateur.
  2. Avant de conclure un contrat à distance, l'entrepreneur doit mettre le texte des présentes conditions générales à la disposition du consommateur. Si cela n'est raisonnablement pas possible, l'entrepreneur, avant de conclure le contrat à distance, notifiera que les conditions générales peuvent être consultées chez l'entrepreneur et que, à la demande du consommateur, elles seront envoyées au consommateur gratuitement. gratuitement dès que possible.
  3. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, le texte des présentes conditions générales, contrairement à la section précédente et avant la conclusion du contrat à distance, peut également être fourni au consommateur par voie électronique de manière à ce que le consommateur puisse facilement le stocker sur un support de données à long terme. Si cela est raisonnablement impossible, il sera précisé où les Conditions Générales peuvent être consultées par voie électronique avant la conclusion du contrat à distance, et qu'elles seront livrées gratuitement à la demande du Consommateur, soit par voie électronique ou autrement ;
  4. Si, en plus des présentes conditions générales, des conditions spécifiques de produit ou de service s'appliquent, les deuxième et troisième alinéas s'appliquent en conséquence, et en cas de conditions générales contradictoires, le consommateur peut toujours faire appel à la disposition applicable la plus favorable à lui elle.

ARTICLE 4 – L'offre

  1. Si une offre est à durée limitée ou si certaines conditions s'appliquent, cela doit être explicitement indiqué dans l'offre.
  2. L'offre contient une description complète et précise des produits et/ou services proposés. La description est suffisamment détaillée pour permettre au consommateur d'évaluer correctement les produits et/ou services. Si l'entrepreneur utilise des images, il s'agit d'images véridiques des produits et/ou services fournis. Les erreurs évidentes ou les erreurs dans l'offre ne lient pas l'entrepreneur.
  3. Toutes les offres contiennent des informations telles qu'il est clair pour le consommateur quels droits et devoirs sont attachés à l'acceptation de l'offre.

Cela implique notamment :

− le prix, taxes comprises ;

− les éventuels frais de livraison, le cas échéant ;

− la manière dont l'accord sera conclu, et quelles actions sont nécessaires pour l'établir ;

− si le droit de rétractation est applicable ou non ;

− le mode de paiement, de livraison ou d'exécution du contrat ;

− le délai d'acceptation de l'offre ou, selon le cas, le délai d'honorer le prix ;

− le tarif de communication à distance si les coûts d'utilisation de la technologie de communication à distance sont calculés sur une base autre que le tarif de base ;

− si le contrat est déposé après conclusion, comment le Consommateur peut le consulter ;

− la manière dont le Consommateur peut prendre connaissance d'actions indésirables avant la conclusion du contrat, et la manière dont le Consommateur peut corriger ces actions avant la conclusion du contrat ;

− toutes les langues autres que l'anglais dans lesquelles le contrat peut être conclu ;

− les codes de conduite auxquels l'Entrepreneur s'est soumis et la manière dont le Consommateur peut consulter ces codes de conduite par voie électronique, et

– la durée minimale du contrat à distance en cas de contrat de livraison continue ou périodique de produits ou de services.

ARTICLE 5 – Le contrat

  1. Sous réserve des dispositions du paragraphe 4, le contrat devient valide lorsque le Consommateur a accepté l'offre et rempli les termes et conditions fixés.
  2. Si le consommateur a accepté l'offre par voie électronique, l'entrepreneur doit confirmer sans délai la réception de l'acceptation de l'offre par voie électronique. Tant que la réception de ladite acceptation n'a pas été confirmée, le Consommateur peut résilier le contrat.
  3. Si le contrat est conclu par voie électronique, l'entrepreneur prendra les mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées pour le transfert électronique des données et garantira un environnement Web sûr. Si le consommateur peut payer par voie électronique, l'entrepreneur doit observer les mesures de sécurité appropriées.
  4. L'entrepreneur peut, dans les limites de la loi, recueillir des informations sur la capacité du consommateur à remplir ses obligations de paiement, ainsi que tous les faits et facteurs pertinents pour la conclusion responsable du contrat à distance. Si, sur la base des résultats de cette enquête, l'entrepreneur a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, il est légitimement en droit de refuser une commande ou une demande en donnant des raisons, ou d'attacher des conditions particulières à l'exécution.
  5. L'entrepreneur doit envoyer les informations suivantes avec le produit ou le service, par écrit ou de manière à ce que le consommateur puisse les stocker de manière accessible sur un support de données à long terme :
  6. l'adresse de visite de l'établissement commercial de l'entrepreneur où le consommateur peut entrer en contact pour toute réclamation ;
  7. les conditions dans lesquelles et la manière dont le Consommateur peut exercer son droit de rétractation ou, le cas échéant, une information claire sur l'exemption du droit de rétractation ;
  8. les informations correspondant aux services après-vente et garanties existants ;
  9. les informations visées à l'article 4, paragraphe 3, des présentes conditions générales, à moins que l'entrepreneur n'ait déjà fourni ces informations au consommateur avant l'exécution du contrat ;
  10. les conditions de résiliation du contrat si le contrat a une durée supérieure à un an ou à durée indéterminée.
  11. Si l'Entrepreneur s'est engagé à livrer une série de produits ou de services, la stipulation de l'alinéa précédent ne s'applique qu'à la première livraison.

ARTICLE 6 – Droit de rétractation

Lors de la livraison des produits :

  1. Lors de l'achat de produits, le Consommateur a la possibilité de résilier le contrat sans indication de motif pendant une période d'au moins 14 jours. Ce délai court à compter du jour de la réception du produit par ou pour le compte du Consommateur.
  2. Pendant cette période, le Consommateur doit manipuler le produit et l'emballage avec soin. Le Consommateur ne déballera ou n'utilisera le produit que dans la mesure nécessaire pour juger s'il souhaite conserver le produit. S'il souhaite exercer son droit de rétractation, le consommateur doit retourner le produit avec tous les accessoires livrés et, dans la mesure du possible, dans l'état et l'emballage d'origine à l'entrepreneur conformément aux instructions raisonnables et claires de l'entrepreneur.

Lors de la prestation de services

  1. Lors de la fourniture de services, le Consommateur a la possibilité de résilier le contrat sans indication de motifs, pendant une période d'au moins 14 jours à compter du jour de la conclusion du contrat.
  2. Pour exercer son droit de rétractation, le Consommateur doit suivre les instructions raisonnables et claires données par l'Entrepreneur dans ce contexte lors de l'offre et/ou avant la livraison.

ARTICLE 7 – Frais en cas de rétractation

  1. Si le Consommateur exerce son droit de rétractation, seuls les frais de retour sont à la charge du Consommateur.
  2. Si le consommateur a effectué un paiement, l'entrepreneur doit restituer ce montant dès que possible, mais au plus tard 30 jours après le retour ou le retrait.

ARTICLE 8 – Exclusion du droit de rétractation

  1. Si le consommateur ne dispose pas du droit de rétractation, l'entrepreneur ne peut exclure ce droit que s'il l'a clairement indiqué dans l'offre ou au moins en temps utile avant la conclusion du contrat.
  2. L'exclusion du droit de rétractation n'est possible que pour les produits :
  3. qui ont été réalisés selon les spécifications du Consommateur ;
  4. qui sont évidemment de nature personnelle ;
  5. qui ne peuvent pas être retournés en raison de leur nature ;
  6. qui se gâtent ou vieillissent rapidement;
  7. dont les prix sont soumis à des fluctuations du marché financier indépendantes de la volonté de l'entrepreneur ;
  8. pour les boucles d'oreilles pour des raisons d'hygiène ;
  9. L'exclusion du droit de rétractation n'est possible que pour les services
  10. concernant l'hébergement, le transport, les établissements de restauration ou les activités de loisirs à utiliser ou à exercer à une certaine date ou pendant une certaine période ;
  11. dont la fourniture a commencé avec le consentement explicite du Consommateur avant l'expiration du délai de réflexion ;
  12. concernant les paris et les loteries ;

ARTICLE 9 – Le prix

  1. Les prix des produits et/ou services fournis ne seront pas augmentés pendant la période de validité mentionnée dans l'offre, sous réserve de modifications de prix dues à l'évolution des taux de TVA.
  2. Contrairement au paragraphe précédent, l'entrepreneur peut proposer des produits ou services dont les prix sont soumis à des fluctuations du marché financier qui échappent au contrôle de l'entrepreneur, à des prix variables. L'offre indiquera la possibilité d'être sujette à des fluctuations et le fait que les prix indiqués sont des prix indicatifs.
  3. Les augmentations de prix dans les 3 mois suivant la conclusion du contrat ne sont autorisées qu'en vertu d'une nouvelle législation.
  4. Les augmentations de prix à partir de 3 mois après la conclusion du contrat ne sont autorisées que si l'entrepreneur l'a stipulé et
  5. ils sont le résultat de réglementations ou de stipulations légales, ou
  6. le Consommateur a le pouvoir de résilier le contrat avant le jour où l'augmentation de prix commence.
  7. Tous les prix indiqués dans la fourniture des produits ou services incluent la TVA.

ARTICLE 10 – Conformité et Garantie

  1. L'entrepreneur garantit que les produits et/ou services sont conformes au contrat, aux spécifications énumérées dans l'offre, aux exigences raisonnables d'utilisabilité et/ou de fiabilité et aux dispositions légales et/ou réglementations gouvernementales en vigueur au jour de la conclusion du contrat. .
  2. Un arrangement offert à titre de garantie par l'entrepreneur, le fabricant ou l'importateur n'affectera pas les droits et réclamations que le consommateur peut exercer contre l'entrepreneur en cas de manquement à l'exécution des obligations de l'entrepreneur en vertu de la loi et/ou du contrat à distance.

ARTICLE 11 – Livraison et exécution

  1. L'entrepreneur doit faire preuve du plus grand soin lors de la réservation et de l'exécution des commandes de produits, ainsi que lors de l'évaluation des demandes de prestation de services.
  2. Le lieu de livraison est à l'adresse indiquée par le Consommateur à la société.

3.Dans le respect des stipulations de l'article 4 des présentes conditions générales, la société exécutera les commandes acceptées avec une rapidité convenable mais au moins dans les 30 jours, à moins qu'un délai de livraison plus long n'ait été convenu. Si la livraison a été retardée, ou si une commande ne peut pas être exécutée ou ne peut être exécutée que partiellement, le consommateur en sera informé dans un délai d'un mois après la commande. Dans de tels cas, le Consommateur est en droit de résilier le contrat sans frais et avec droit à une éventuelle indemnisation.

  1. En cas de répudiation en vertu du paragraphe précédent, l'entrepreneur doit rembourser le paiement effectué par le consommateur dès que possible mais au moins dans les 30 jours suivant la répudiation.
  2. Si la livraison d'un produit commandé s'avère impossible, l'entrepreneur s'efforcera de proposer un produit de remplacement équivalent. Avant la livraison, il doit être signalé de manière claire et compréhensible qu'un produit de remplacement sera livré. Le droit de rétractation ne peut être exclu avec des produits de remplacement. Les frais de retour sont à la charge de l'entrepreneur.
  3. Sauf convention contraire expresse, le risque de perte et/ou d'endommagement des produits incombe à l'Entrepreneur jusqu'au moment de leur livraison au Consommateur.

ARTICLE 12 – Contrats à durée déterminée : durée, résiliation et renouvellement

Avis

  1. S'agissant d'un contrat à durée indéterminée, qui s'étend à la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services, le consommateur peut résilier à tout moment dans le respect des règles de résiliation applicables et d'un préavis d'un mois maximum.
  2. S'agissant d'un contrat à durée déterminée, qui s'étend à la livraison régulière de produits (électricité comprise) ou de services, le consommateur peut résilier le contrat à tout moment à l'expiration de la durée déterminée dans le respect des règles de résiliation applicables et avec un préavis d'au plus un mois.
  3. Les consommateurs peuvent les accords mentionnés dans les paragraphes précédents :

– Résilier à tout moment et ne pas être limité à la résiliation à un moment particulier ou dans une période donnée ;

– Au moins annuler de la même manière qu'ils sont conclus par le consommateur;

– Résilier au même préavis que l'entreprise a négocié pour elle-même.

Extension

  1. Un contrat à durée déterminée, qui s'étend à la livraison régulière de produits (y compris l'électricité) ou de services, ne peut être automatiquement prolongé ou renouvelé pour une durée déterminée.
  2. Nonobstant l'alinéa précédent, un contrat à durée déterminée, qui s'étend à la livraison régulière de journaux quotidiens, hebdomadaires et magazines, est reconduit tacitement pour une durée maximale de trois mois si le contrat de consommation qui a été prolongé vers la fin de la prolongation peut résilié avec un préavis d'un mois maximum.
  3. Un contrat à durée déterminée, qui s'étend à la livraison régulière de produits ou de services, ne peut être prolongé tacitement pour une durée indéterminée que si le consommateur peut résilier à tout moment avec un préavis d'un mois et un préavis de trois mois au plus si le contrat est à peu près régulièrement, mais moins d'une fois par mois, livrant des journaux et des magazines quotidiens, d'actualités et hebdomadaires.
  4. Les accords avec une durée limitée de livraison régulière de journées d'essai, d'actualités et de journaux et magazines hebdomadaires (abonnement d'essai ou d'initiation) sont résiliés automatiquement et non tacitement poursuivis après l'essai ou l'introduction

Durée

  1. Si un contrat dure plus d'un an, après un an de l'accord, le consommateur peut à tout moment résilier avec un préavis d'un mois maximum, à moins que le caractère raisonnable et équitable s'oppose à la résiliation avant la fin de la durée convenue.

ARTICLE 13 – Paiement

  1. Sauf convention contraire, les sommes à payer par le Consommateur sont à régler dans les 14 jours suivant la livraison du bien, ou en cas d'accord de prestation de service, dans les 14 jours suivant la remise des documents relatifs à cette prestation.
  2. Lors de la vente de produits aux Consommateurs, il n'est pas permis de négocier un acompte de plus de 50% dans les Conditions Générales. Lorsqu'un paiement anticipé a été convenu, le Consommateur ne peut faire valoir aucun droit concernant l'exécution de cette commande ou la fourniture du service en question avant que le paiement anticipé convenu n'ait été effectué.
  3. Le consommateur a le devoir d'informer rapidement l'entrepreneur d'éventuelles inexactitudes dans les détails de paiement.
  4. En cas de non-paiement de la part du Consommateur, et sous réserve des restrictions légales, l'Entrepreneur est en droit de facturer au Consommateur tous les frais raisonnables prédéterminés encourus.

ARTICLE 14 – Procédure de réclamation

  1. L'entrepreneur doit disposer d'une procédure de plainte suffisamment notifiée et traiter la plainte conformément à cette procédure de plainte.
  2. Les réclamations concernant l'exécution du contrat doivent être soumises à l'Entrepreneur de manière complète et clairement décrite dans un délai raisonnable après que le Consommateur a découvert les défauts.
  3. Les réclamations introduites auprès de l'Entrepreneur recevront une réponse dans un délai de 14 jours après la date de réception. Si une réclamation exige un délai de traitement plus long et prévisible, l'entrepreneur doit répondre dans les 14 jours avec un accusé de réception et une indication de la date à laquelle le consommateur peut s'attendre à une réponse plus détaillée.
  4. Si la plainte ne peut être résolue en consultation conjointe, il y aura un différend ouvert aux règles de règlement des différends.

ARTICLE 15 – Litiges

  1. Les contrats entre l'entrepreneur et le consommateur, auxquels s'appliquent les présentes conditions générales, sont exclusivement régis par le droit luxembourgeois.

ARTICLE 16 – Dispositions complémentaires ou dérogatoires

Les dispositions supplémentaires et/ou les dérogations aux présentes conditions générales ne doivent pas être au détriment du consommateur et doivent être consignées par écrit ou enregistrées de manière à ce que le consommateur puisse les stocker de manière accessible sur un support de données à long terme. .